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Marques déposées par Domaine FERNAND ENGEL gaec
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L'Alliance du Ciel et de la Terre
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Alliance du Ciel et de la Terre
Domaine FERNAND ENGEL gaec

Numéro de dépôt :
3569168
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
L\'Alliance du Ciel et de la Terre de Domaine FERNAND ENGEL gaec

Présentation de la marque L'Alliance du Ciel et de la Terre

Déposée le 10 avril 2008 par Domaine FERNAND ENGEL gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Alliance du Ciel et de la Terre »

Le déposant est Domaine FERNAND ENGEL gaec domicilié(e) 1 route du vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL domicilié(e) 1 route du vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Alliance du Ciel et de la Terre est expirée depuis le 10 avril 2018.

Domaine FERNAND ENGEL gaec a également déposé les autres marques suivantes : Domaine FERNAND ENGEL


Domaine FERNAND ENGEL gaec - 1 route du vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Domaine FERNAND ENGEL - 1 route du vin,68590 RORSCHWIHR - 68590 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490825 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Extraits ou essences alcooliques.